reglement intérieur

  

Votre enfant va être admis  chez moi ou vous souhaitez qu’il le soit. Vous m’ avez déjà rencontré ou vous avez rendez-vous avec moi. Je serais la professionnelle  qui accompagnera votre enfant pendant ses premiers mois et ses premières années. Vous allez, à présent tisser une relation de confiance avec moi, qui assure au quotidien un accueil et un encadrement de qualité et est attentifs à la richesse des échanges que vous souhaitez légitimement avoir avec moi.

 

Afin que nous puissions créer une relation de confiance, il a été nécessaire de créer un règlement . Ce règlement intérieur  participe, lui aussi, de cette ambition : aider les parents et la nounou à devenir de véritables partenaires. Prenant en compte l’évolution des familles, de leurs modes de vie, de leurs besoins, ce règlement contribue à apporter des réponses efficaces à la diversité des attentes que les familles expriment aujourd’hui, et à améliorer le service qui leur est dû. Ce règlement s’inscrit ainsi dans la dynamique globale que je souhaite impulsée en faveur de la petite enfance, pour permettre à chaque parent de remplir pleinement son rôle, et à chaque petit  d’être parfaitement accompagné.

 

Avec ce document pratique, vous disposez désormais, tout comme les professionnels, d’une information

précise et complète sur les règles qui régissent la vie en collectivité où est accueilli votre enfant. Nous allons clarifier :

Horaires, tarifs, modalités d’inscription ou d’admission :

 

J’espère que ce livret, que j’ai conçu comme un outil simple, clair et convivial, vous sera utile jusqu’à l’entrée de votre enfant en maternelle. Et qu’il deviendra une référence partagée par tous, pour aider les tout-petits à grandir et s’épanouir afin d’accéder à la maternelle.

 

Règlement intérieur :

 

Article 1 : Admission

 

L’admission de l’enfant s’effectue selon les disponibilités. La puéricultrice m’a accordé un agrément de 4 temps pleins de 0 à 6 ans. Je privilégie l’accueil des 0 à 3 ans. L’accueil des plus de 3 ans est possible qui si j’ai en charge le petit frère ou la petite sœur de moins de 3 ans. 

 

Une période d’adaptation est parfois nécessaire. Elle sera possible avant la date d’entrée définitive de votre enfant sur des demies journées et journée entières en fonction du planning.

 

A la date d’entrée de votre enfant, un contrat de travail aura été établie fixant les règles légales d’accueil. Il sera établie en  double exemplaire (un pour vous et un pour moi). Des que ce contrat a été réalisé, j’envoie une fiche signalétique d’entrée auprès des services de PMI. Vous avez la possibilité de récupérer ce contrat auprès du relais d’assistante maternelle qui vous remettra aussi la convention collective.

 

 

Article 2:  Horaires

 

Pour l’équilibre de l’enfant comme pour le bon fonctionnement du service, ll est important que chaqu’un applique certaines règles.

J’accueille des enfants de 6 heures du matin à 20h le soir du lundi au vendredi. Les horaires et modalités accueilles sont définies lors du contrat en fonction des emplois des parents (horaires postés, décalés, emploi en 3 huit…). Il est évident que je m’adapte aux contraintes des emplois des parents. .

Cependant les parents sont tenues au mieux de se tenir à ces horaires et de m’informer lors de changement. J’accepte de dépanner les parents et de dépasser les heures fixés sans qu’il y ait d’abus. Les heures dépassés seront des heures complémentaires. Les parents ont la possibilité de rajouter des heures en dehors des horaires prévus et des jours s’ils en ont besoin pour divers raisons (professionnel ou personnel). Cependant ces heures non compris au contrat sont des heures complémentaires.

 

Un accord commun est établie entre les parents et moi lorsque ceux-ci ont des horaires irréguliers.

 

Par ailleurs, pour les parents ne souhaitant pas entrer dans un cadre d’horaire fixe, un système de « compte horaire est mis en place ».  La contrainte pour les parents est un taux horaires de 2 euros 80.   (en annexe des exemples)

 

Lors de l’absence d’un enfant, vous m’informerez au plus vite grâce aux divers moyens de communication que nous avons (téléphone, mail…). Ma journée est du (principe de la mensualisation)

 

Lorsque l’enfant est déposé après 8h du matin, il doit être habillé et changé afin de permettre un bon fonctionnement des activités.

 

Les parents doivent prendre en compte les horaires d’école (8h40/12h et 13h25/16h30). Les enfants seront déposés avant ou après ces horaires. Par exemple, il n’est pas possible de déposer un enfant à 8h40. Les parents dans ce cas présent doivent le déposer soit avant 8h30 soit après 8h45.

 

Article 3:  mensualisation

 

Comme la loi le prévoit, je suis mensualisé. Vous pouvez vous renseigner auprès du relais pour avoir les informations nécessaires et complémentaires à cette mensualisation.

 

La mensualisation est un salaire fixe que vous me versez tout les mois même lors des conges et que l’enfant soit présent ou pas. Ia mensualisation est calculé en fonction des heures et semaines de présence théorique .

 

Le calcul est le suivant :

 

Nbr heures de présence par semaine x par nbr de semaine de présence dans l’année x 2.47 /12 = salaire de base + 10%de CP

 

A ce salaire j’ajoute :

- les frais d’entretien qui sont payés à l’heure de présence de l’enfant soit 0.32 centimes de l’heure.

- les frais de repas si l’enfant prend le repas chez moi. Les parents ont la possibilité de ramener une assiette que je réchauffe. Dans ce cas les repas ne sont pas comptés.

 

Lors du contrat de travail, nous fixons ensemble l’ensemble de ces modalités ainsi que les modalités de paiement. Les CESU sont acceptés. Cependant, il appartient aux parents de respecter ses modalités dans le respect du contrat.

 

Article 4:  Accueil d’enfant malade

 

Contrairement aux crèches, j’accepte les enfants malades. Cependant, je demande que l’enfant est été vu par un médecin. Je ne donne pas de médicaments sans ordonnance. Il est donc nécessaire de me la remettre avec les médicaments. De plus, il existe une liste de médicaments que nous ne sommes plus autorisé à donner. Liste que je vous remettrais lors de la signature du contrat. Exception faite des maladies très contagieuse tel coqueluche, scarlatine…

 

 

En cas d’incident, les parents sont inefficacement prévue par téléphone. Si l’incident nécessite l’intervention d’un médecin, je ferais déplacer un médecin de la maison médicale de laventie. En cas d’extrême urgence nécessitant une hospitalisation immédiate, j’appellerais le SAMU.

 

Article 5:  Activité extérieure

 

 

 

Je participe à de nombreuses activités extérieures comme babygym, activité éveil musical et sensoriel, danse et activité proposées par le relais. Les parents seront toujours informés des événements et des activités grâce au cahier de liaison. Une demande d’autorisation parentale est demandée. Les parents ne souhaitent pas que leurs enfants participent à tel ou tel activités en ont la possibilité mais je ne pourrais pas accueillir cet enfant ce jour là.

Les parents qui ont un jour de conges dans la semaine et qui souhaitent participer aux activités extérieures avec les enfants sont les biens venu. Une inscription préalable est nécessaire.

 

Ce règlement est accepté et discuté entre les deux parties. 

 

 

Annexe :

 

Exemple de mensualisation :

 

Un enfant qui vient 35h semaine sur 40 semaines dans l’année, la mensualisation est de 316 euros conges inclus pour la nounou

 

Janvier l’enfant est venu 110 heures = 316 euros + 110 x 0.32 = 35.20 = total 351 euros20

 

Février l’enfant est venu 140 heures 2 heures complémentaires = 316 euros + 5.43 + 142x0.32= 366.87

 

Mars l’enfant est venu 80 heures = 316 euros + 80x0.32=25.60

 

Exemple «  compteur horaire »

Enfant vient 32 heures semaines soit 4 jours à 8 heures par jours sur 40 semaines dans l’année

→Pour les parents avec horaires fixes enfant présent de 8 h à 16h

Mensualisation : 32 heures x 40 x 2.47 mensualisation est de  289.80 CP inclus

Janvier l’enfant est venu 128 heures = 289.80 + 128x0.32 = 330.76 euros

Février l’enfant est venue 130 heures (deux soir ou l’enfant est parti à 17h) = 289.80+ heures complémentaires (5.43) + 130x0.32= 336.83

 

→SI ces même parents font le choix de option « compteur horaire »

Mensualisation : 32x40x2.80= 328.55 dans ce cas pas heures arrivées précises et par heures de départ les parents dans ce cas ont choisi 8h par jour compris entre 6h du matin et 20 heures le soir

Dans ce cas les horaires sont à la semaine soit 32heures semaines

Si une semaine les parents font 40 heures semaines ils devront 10 heures complémentaires à la nounou

 

 

 

 

 

 

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